SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP2121320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2121320
- Numéro de demande
- EP08707598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 29/00 (2006.01)D21H 21/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007005884 07.02.2007DE 102007057658 28.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000941 07.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/095706 14.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.03.2011
1 entrée antérieure
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.