SICHERHEITSELEMENT

Brevet européen · EP2121320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121320
Numéro de demande
EP08707598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
23 mars 2011
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 29/00 (2006.01)
D21H 21/44 (2006.01)
Priorité
DE 102007005884 07.02.2007
DE 102007057658 28.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000941 07.02.2008
Publication PCT
WO2008/095706 14.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 26 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.03.2011

1 entrée antérieure
  1. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.