VERSCHLUSSVORRICHTUNG FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP2121466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121466
Numéro de demande
EP07702964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/12 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 47/32 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/000555 23.01.2007
Publication PCT
WO2008/089785 31.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Aptar Freyung GmbH

Löfflerstrasse 1, 94078 Freyung, DE

Inventeur

JÄCKEL, Gerhard, F., K.

94078 Freyung, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.