REINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2126290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126290
Numéro de demande
EP08735538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/00 (2006.01)
F02B 77/04 (2006.01)
F02C 7/30 (2006.01)
F02B 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 07104993 27.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/053685 27.03.2008
Publication PCT
WO2008/116923 02.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.