DOCUMENT DE SECURITE COMPRENANT UN DISPOSITIF RFID

Brevet européen · EP2126797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2126797
Numéro de demande
EP08762166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
6 avr. 2011
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 0701461 28.02.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050331 27.02.2008
Publication PCT
WO2008/119904 09.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 21 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.06.2011

  3. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

Arjowiggins Security

21-23 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

DELOCHE, Manuel

F-77700 Serris, FR

VICENTINI, Frédéric

F-94370 Sucy En Brie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.