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Brevet européen · EP2127466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127466
Numéro de demande
EP07727410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/12 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 25/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/052937 27.03.2007
Publication PCT
WO2008/116500 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

GABATHULER, Bruno

CH-8712 Stäfa

OCHSENBEIN, André Lucien

CH-8633 Wolfhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.