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Brevet européen · EP2127714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127714
Numéro de demande
EP07822939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2007
Publié
2 déc. 2009
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
A63F 9/12 (2006.01)
//A63F 3/00 (2006.01)
Priorité
ES 200700286 02.02.2007
Demande PCT
PCT/ES2007/000532 20.09.2007
Publication PCT
WO2008/059076 22.05.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

EDUCA BORRAS, S.A.

Educa Borras, S.a.

Osona 1, 08192 Sant Quirze del Valles (Barcelona), ES

Inventeur

MAXENCHS TENORIO, José

08172 Sant Cugat Del Valles Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.