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Brevet européen · EP2127790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2127790
- Numéro de demande
- EP08710714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 47/18 (2006.01)B23Q 5/22 (2006.01)B23Q 5/58 (2006.01)B23Q 15/08 (2006.01)B23Q 17/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007025194 05.02.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/051682 01.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/096681 14.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
OTSUKA, Kenji
Tokyo 146-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.