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Brevet européen · EP2127898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2127898
Numéro de demande
EP09161337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2009
Publié
2 déc. 2009
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008138932 28.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

HORIZON INTERNATIONAL INC.

1601 Aza Shironoshita, Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga, JP

Inventeur

Takai, Shinichi

Takashima-shi Shiga, JP

Wakimoto, Shigeru

Takashima-shi Shiga, JP

Katayama, Eiji

Takashima-shi Shiga, JP

Kano, Masaru

Takashima-shi Shiga, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.