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Brevet européen · EP2128075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2128075
Numéro de demande
EP08721300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/28 (2006.01)
B66D 1/12 (2006.01)
H01C 1/08 (2006.01)
H02P 3/18 (2006.01)
B66D 3/20 (2006.01)
B66D 3/26 (2006.01)
Priorité
JP 2007071502 19.03.2007
JP 2007071503 19.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/053880 04.03.2008
Publication PCT
WO2008/114608 25.09.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

ISHIKAWA, Kazumitsu

Nakakoma-gun Yamanashi 4093853, JP

NISHIKAWA, Kazuhiro

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.