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Brevet européen · EP2128722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2128722
- Numéro de demande
- EP08711536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2008
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 22 août 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 3/00 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)G04C 9/02 (2006.01)G04C 10/04 (2006.01)G04C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007041932 22.02.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/052712 19.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/102752 28.08.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Inventeur
HASUMI, Takayuki
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
YAMASHITA, Moto
Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.