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Brevet européen · EP2128805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2128805
- Numéro de demande
- EP09160145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2009
- Publié
- 2 déc. 2009
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- CH 8222008 29.05.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.10.2011
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.