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Brevet européen · EP2128987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2128987
Numéro de demande
EP08848867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
2 déc. 2009
Délivré
1 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2007298548 16.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/002874 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/063589 22.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

Nihon Dempa Kogyo Co., Ltd.

Sasazuka NA Bldg. 50-1, Sasazuka 1-Chome, Shibuya-ku Tokyo 151-8569, JP

Inventeur

KIMURA, Hiroki

Chitose-shi Hokkaido 066-0009, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.