SONDE INTRALUMINALE CONDITIONNÉE PRÊTE À L'EMPLOI

Brevet européen · EP2131906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2131906
Numéro de demande
EP08799905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
17 févr. 2021
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 0702234 27.03.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050525 26.03.2008
Publication PCT
WO2008/129222 30.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  3. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  4. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  5. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

B. Braun Medical SAS

204 Avenue du Maréchal Juin, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

BEZOU, Pascal

F-28330 Authon Du Perche, FR

COLLIN, Rémi

F-61340 Saint Hilaire Sur Eure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.