Dispositif de freinage pour remorque
Brevet européen · EP2132068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2132068
- Numéro de demande
- EP08799899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2008
- Publié
- 16 déc. 2009
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/20 (2006.01)B60T 13/08 (2006.01)B60T 11/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0754074 28.03.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050522 26.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/129219 30.10.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
CRAMATTE, Olivier
F-90140 Bourogne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.