ELEKTRISCH LEITENDES MODULARES BAND

Brevet européen · EP2132115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2132115
Numéro de demande
EP08714756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2008
Publié
16 déc. 2009
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B66B 21/10 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
Priorité
US 725863 20.03.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000106 13.03.2008
Publication PCT
WO2008/113194 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Inventeur

FANDELLA, Sergio

I-31021 Mogliano Veneto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.