VERSCHLUSS ZUR OKKLUSION EINES VORHOFOHRS
Brevet européen · EP2134263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2134263
- Numéro de demande
- EP08736295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2008
- Publié
- 23 déc. 2009
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61F 2/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 07106278 16.04.2007US 913236 P 20.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/054622 16.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/125689 23.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
MOSZNER, Robert
07639 Bad Klosterlausnitz, DE
OTTMA, Rüdiger
99441 Grossschwabhausen, DE
SCHRÄDER, R.
60596 Frankfurt, DE
SCHMIDT, Kathrin
07768 Kahla, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.