CONTENEUR RIGIDE DE DENREES ALIMENTAIRES COMPRENANT DU POISSON

Brevet européen · EP2134607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134607
Numéro de demande
EP08863664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
13 avr. 2011
Radié
13 avr. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65B 25/06 (2006.01)
B65B 31/00 (2006.01)
B65D 81/20 (2006.01)
Priorité
FR 0759588 05.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052207 04.12.2008
Publication PCT
WO2009/080942 02.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 avr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

  3. 28 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.07.2011

  4. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Etablissements Paul Paulet

Zi De Pouldavid - Douarnenez, 29100 Douarnenez, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

RONSIN, Benoît

29180 Plogonnec, FR

NAULEAU, Christine

29000 Quimper, FR

MUCKENSTURM, Eric

29000 Quimper, FR

OLIVIERI, Alain

83740 La Cadière-d'Azur, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.