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Brevet européen · EP2134608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2134608
Numéro de demande
EP09722627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2009
Publié
23 déc. 2009
Délivré
2 nov. 2011
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 27/12 (2006.01)
B65B 9/13 (2006.01)
B65B 11/58 (2006.01)
Priorité
DE 202008003760 U 18.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002004 18.03.2009
Publication PCT
WO2009/115314 24.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

Hi Tech Textile Holding GmbH

Wegscheider Strasse 15, 4060 Leonding, AT

Inventeur

FALISE, Dirk

86916 Kaufering, DE

SAUERWEIN, Norbert

86169 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.