THERMOMETRE RADIOMETRIQUE

Brevet européen · EP2135050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2135050
Numéro de demande
EP08787939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
23 déc. 2009
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 20070370007 12.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000504 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/142283 27.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 2 mai 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2013

  3. 15 mars 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  4. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Cité Scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, FR

Inventeur

VAN DE VELDE, Jean-Claude

F-59130 Lambersart, FR

CONSTANT, Eugène

F-59650 Villeneuve-d'Ascq, FR

JONNIAU, Sylvain

F-59100 Roubaix, FR

RINGOT, Roger

F-59274 Marquillies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.