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Brevet européen · EP2136717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2136717
Numéro de demande
EP07862736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2007
Publié
30 déc. 2009
Délivré
16 oct. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 869404 P 11.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/025284 11.12.2007
Publication PCT
WO2008/073404 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Arthrosurface Incorporated

28 Forge Parkway, Franklin, MA 02038, US

Inventeur

SIKORA, George

Bridgewater, MA 02324, US

BRIGHTMAN, Timothy

Franklin, MA 02028, US

EK, Steven W.

Bolton, MA 01740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.