NASALE ABGABE
Brevet européen · EP2136865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2136865
- Numéro de demande
- EP08736896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 avr. 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0706863 05.04.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001217 07.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/122791 16.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 18 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 18 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Optinose AS, Oslo Innovation Center, Gaustadalléen 21, 0349 Oslo, Norvège → OPTINOSE, INC., 1020 Stony Hill Road, Ste 300, Yardley, PA 19067, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
1 entrée antérieure
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
N-0772 Oslo, NO
Wiltshire SN3 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.