PROCEDE D'ESTIMATION DU TAUX D'ETHANOL D'UN CARBURANT
Brevet européen · EP2137392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2137392
- Numéro de demande
- EP08788143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2008
- Publié
- 30 déc. 2009
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/00 (2006.01)F02D 19/08 (2006.01)G01L 23/30 (2006.01)G01M 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0703001 25.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050621 08.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/139113 20.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Inventeur
EMERY, Pascal
F-91120 Palaiseau, FR
NAVARRO, Marcos
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.