Faltbarer Behälter für den Hausgebrauch

Brevet européen · EP2138074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138074
Numéro de demande
EP09380062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2009
Publié
30 déc. 2009
Délivré
21 mai 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 19/00 (2006.01)
A47G 19/02 (2006.01)
A47J 43/24 (2006.01)
Priorité
ES 200800733 U 09.04.2008
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Inventeur

Escarpa Gil, Julian

46960 Aldaia (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.