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Brevet européen · EP2139752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2139752
Numéro de demande
EP08715561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 11/06 (2006.01)
B62M 11/04 (2006.01)
B62M 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007013443 21.03.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/000482 20.03.2008
Publication PCT
WO2008/113340 25.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

CLARKE, Arthur, Jack

Dumfries and Galloway DG2 9SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.