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Brevet européen · EP2140189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140189
- Numéro de demande
- EP08719903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/02 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)F16L 9/16 (2006.01)
- Priorité
- US 783608 10.04.2007
- Demande PCT
- PCT/IL2008/000271 03.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/122972 16.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Inventeur
MASARWA, Abed
40400 Taibe, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.