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Brevet européen · EP2140780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140780
Numéro de demande
EP09008534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
18 avr. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 0801614 04.07.2008
Langue du dépôt
same du Nord
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

Kinnarps AB

KINNARPS AB

521 88 Kinnarp, SE

Inventeur

Vukota, Branko

521 44 Falköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.