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Brevet européen · EP2142052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142052
Numéro de demande
EP07759284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
13 janv. 2010
Délivré
8 août 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 21/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2007/064827 23.03.2007
Publication PCT
WO2008/118169 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

SAEZ, Manuel

Brooklyn, NY 11237-2312, US

SPOERL, Stefan

63807 Miltenberg, DE

TEN HACKEN, Kim

Brooklyn, NY 11201, US

TSVETANOV, Lachezar

Bethpage, New York 11714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.