DRUCKFARBE ODER TINTE

Brevet européen · EP2142613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142613
Numéro de demande
EP08719064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/10 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0705878 27.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050219 26.03.2008
Publication PCT
WO2008/117092 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Inventeur

PRATT, Gareth

Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

GOULD, Nigel

Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.