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Brevet européen · EP2142624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142624
Numéro de demande
EP08733036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 111/04 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
Priorité
US 926201 P 25.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/058970 01.04.2008
Publication PCT
WO2008/134179 06.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

THOEN, Johan, A.

B-2000 Antwerpen, BE

GEIGER, Rene

CH-8803 Zh Ruechlikon

GREAVES, Martin, R.

8816 Hirzel

BUSBY, David, C.

Midland, MI 48642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.