STEUERUNG EINER KONTROLLFLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP2142970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2142970
- Numéro de demande
- EP08746900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 741681 27.04.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/061568 25.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/134506 06.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
BOGER, Henry, W.
Foxboro, Massachusetts 02035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.