PROCEDE ET MACHINE D'INSPECTION D'ARTICLES TRANSPARENTS OU TRANSLUCIDES

Brevet européen · EP2145175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2145175
Numéro de demande
EP08805767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2008
Publié
20 janv. 2010
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 21/90 (2006.01)
G01N 21/93 (2006.01)
B07C 5/12 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
Priorité
FR 0754944 09.05.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050818 09.05.2008
Publication PCT
WO2008/149010 11.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.02.2020

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

HCV 2

1 chemin des Plattes ZA des Plattes, 69390 Vourles, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BAREL, Laurent

69420 Condrieu, FR

VENAILLE, Christophe

69230 St-Genis Laval, FR

Preneur de licence

Tiama

ZA des Plattes 1 Chemin des Plattes, 69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.