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Brevet européen · EP2147024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2147024
Numéro de demande
EP08759528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2008
Publié
27 janv. 2010
Délivré
1 févr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 2/02 (2006.01)
Priorité
EP 07252062 18.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055815 13.05.2008
Publication PCT
WO2008/141968 27.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

PARISEL, Marc J.G.

B-1800 Vilvoorde, BE

WALWORTH, Brent R.

B-9100 Sint-niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.