Cale d'épaisseur avec patte d'accroche
Brevet européen · EP2147777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2147777
- Numéro de demande
- EP08300245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2008
- Publié
- 27 janv. 2010
- Délivré
- 22 sept. 2010
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/30 (2006.01)B64C 1/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 22 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Gastel, Daniel André
78370 Plaisir les Gatines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.