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Brevet européen · EP2148014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2148014
Numéro de demande
EP09008879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2009
Publié
27 janv. 2010
Délivré
29 déc. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/38 (2006.01)
Priorité
DE 102008034582 24.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Liebherr-Hydraulikbagger GmbH

Liebherr-Strasse 12, 88457 Kirchdorf, DE

Inventeur

Stanger, Sebastian

72766 Reutlingen, DE

Asam, Dirk

89081 Ulm, DE

Wager, Bernd

88457 Kirchdorf, DE

Lavergne, Hans-Peter

87779 Trunkelsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.