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Brevet européen · EP2148343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2148343
Numéro de demande
EP09166182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
27 janv. 2010
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/02 (2006.01)
H01H 13/50 (2006.01)
H01H 13/64 (2006.01)
Priorité
FR 0855019 23.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

Apem

55 Avenue Edouard Herriot, 82300 Caussade, FR

Inventeur

Gauzin, Joël

82270 Montpezat de Quercy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.