STRÖMUNGSSCHALTER MIT BANDRINGDICHTUNG

Brevet européen · EP2149003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149003
Numéro de demande
EP08799880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
3 févr. 2010
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 35/24 (2006.01)
H01H 35/40 (2006.01)
Priorité
US 788776 20.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/057654 20.03.2008
Publication PCT
WO2008/130765 30.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Xylem IP Holdings LLC

1 International Drive, Rye Brook, NY 10573, US

Inventeur

GARVEY, John, C.

Chicago, Illinois 60613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.