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Brevet européen · EP2149134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2149134
Numéro de demande
EP08736487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
3 févr. 2010
Délivré
13 avr. 2011
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/16 (2006.01)
G09F 3/20 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007023532 18.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/054907 23.04.2008
Publication PCT
WO2008/141885 27.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

BIER, Klaus-Dieter

71397 Leutenbach, DE

GANGL, Thomas

74535 Mainhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.