INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EAU PAR FLOTTATION, ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2150324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2150324
Numéro de demande
EP08759694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2008
Publié
10 févr. 2010
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 1/22 (2006.01)
B01D 1/26 (2006.01)
C02F 1/24 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 1/56 (2006.01)
Priorité
FR 0703596 18.05.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/056057 16.05.2008
Publication PCT
WO2008/142026 27.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

1 Place Montgolfier Immeuble L'Aquarène, 94410 Saint-Maurice, FR

Inventeur

PASTORELLI, Delia

F-94120 Fontenay sous Bois, FR

DUMOULIN, Laurence

F-94220 Charenton Le Pont, FR

BADARD, Michel

F-92140 Clamart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.