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Brevet européen · EP2152603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2152603
- Numéro de demande
- EP08759388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2008
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 3 août 2011
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07107159 27.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/055163 28.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/132201 06.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.