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Brevet européen · EP2152603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2152603
Numéro de demande
EP08759388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B01F 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 07107159 27.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/055163 28.04.2008
Publication PCT
WO2008/132201 06.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.