Verbundwerkstoff
Brevet européen · EP2153956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2153956
- Numéro de demande
- EP09009184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Publié
- 17 févr. 2010
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27N 3/00 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036880 07.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 avr. 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 12.04.2014
- 12 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 12.04.2014
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
1 entrée antérieure
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Inventeur
94327 Bogen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.