Optimisation de la régulation du chauffage de bâtiments sur la base de prévisions météorologiques

Brevet européen · EP2154437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2154437
Numéro de demande
EP08305477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2008
Publié
17 févr. 2010
Délivré
14 oct. 2015
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  3. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  4. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  5. 15 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  6. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

Kalischek, Nicolas

67210 Bernardswiller, FR

Genest, Olivier

75018 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.