DISPOSITIF DE COMMANDE DE PALES D'HELICOPTERE OU SIMILAIRE

Brevet européen · EP2155553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2155553
Numéro de demande
EP08826478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
18 mai 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 27/605 (2006.01)
Priorité
FR 0704352 19.06.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000800 12.06.2008
Publication PCT
WO2009/010644 22.01.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Université de Technologie de Compiègne

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

Rue Roger Coutollenc, 60200 Compiègne, FR

Inventeur

DE MIRAS, Jérôme

F-60200 Compiegne, FR

VIDOLOV, Borislav

F-60170 Pimprez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.