BEHÄLTER MIT FEUCHTIGKEITSREGELUNG
Brevet européen · EP2155582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155582
- Numéro de demande
- EP08750084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 mai 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 81/26 (2006.01)//B01D 53/26 (2006.01)
- Priorité
- US 916374 P 07.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/055532 06.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/135570 13.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 sept. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.09.2022
- 14 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Clariant Production (France) S.A.S., BP 1 Rue du Flottage, 60350 Trosly Breuil, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 14 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 5 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
F-18000 Bourges, FR
F-94100 Saint-Maur-des-Fosses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.