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Brevet européen · EP2155939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2155939
- Numéro de demande
- EP08770023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2008
- Publié
- 24 févr. 2010
- Délivré
- 6 avr. 2011
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 11/04 (2006.01)D06M 11/83 (2006.01)D01F 8/00 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 933548 P 07.06.2007US 993158 P 10.09.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/065619 03.06.2008
- Publication PCT
- WO2008/154214 18.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 1 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 01.07.2011
- 6 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
Parties
Inventeur
BARISH, Joseph, S.
South Easton, MA 02375, US
SALITSKY, Joseph
Mansfield, MA 02048, US
PAQUIN, Maurice, R.
54952-9410 MENASHA, WISCONSIN, US
O'CONNOR, Joseph, G.
Hopedale, MA 01747, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.