Ballenwickelvorrichtung

Brevet européen · EP2156728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2156728
Numéro de demande
EP09010155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
24 févr. 2010
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
B65B 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 0815267 21.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

van Amstel, Leonardus, Hendrikus, Maria

NI-5663 R W Geldtrop, NL

van De Walle, Jacobus, Izaak

NL-56674 SM Nuenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.