Filterelement, Sicherungsring und Filterverfahren

Brevet européen · EP2156873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2156873
Numéro de demande
EP08014380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2008
Publié
24 févr. 2010
Délivré
18 juil. 2012
Radié
18 juil. 2012
Motif
Renonciation
Classes CIB
B01D 25/176 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Inventeur

Ribet, Jean-Luis c/o Sefar Fyltis Division Filtration

62092 Haisnes Cedex, FR

Minebois, Sandrine c/o Sefar Fyltis Division Filtration

62092 Haisnes Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.