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Brevet européen · EP2158096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158096
- Numéro de demande
- EP08761274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)D21H 17/28 (2006.01)D21H 17/35 (2006.01)D21H 17/37 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 19/58 (2006.01)D21H 27/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007030102 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/057870 20.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/000769 31.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 avr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Technocell Dekor GmbH & Co. KG, Burg Gretesch, 49086 Osnabrück, Allemagne → Schoeller Technocell GmbH & Co. KG, Burg Gretesch, 49086 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.04.2012
- 14 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.04.2012
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
49143 Bissendorf, DE
04157 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.