SYSTEME AUTOMATISE DE PREPARATION DE COLIS

Brevet européen · EP2158144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2158144
Numéro de demande
EP08805556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2008
Publié
3 mars 2010
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FR 0703392 11.05.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000651 09.05.2008
Publication PCT
WO2008/152244 18.12.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 10 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  3. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 2 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  7. 29 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    SAVOYE, 18 Boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France → SAVOYE, 18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, France

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  8. 26 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.02.2013

1 entrée antérieure
  1. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

SAVOYE

18 boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, FR

Inventeur

KRIZMANIC, Renato

F-21800 Chevigny-Saint-Sauveur, FR

FOULON, Joël

F-21200 Combertault, FR

PIETROWICZ, Stéphane

F-21220 Fixin, FR

ATTAL, Jean-David

F-21000 Dijon, FR

PIETTE, Bernard

F-21000 Dijon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.