ELEKTROMECHANISCHES VENTIL
Brevet européen · EP2158422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2158422
- Numéro de demande
- EP08753963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2008
- Publié
- 3 mars 2010
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 0701504 20.06.2007SE 0800966 29.04.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2008/000343 21.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/156405 24.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 10 avr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- So Elektronik Ab, Cementvägen 14, 13650 Haninge, Suède → Staccato Technologies AB, Östergårdsgatan 12, 43153 Mölndal, Suède
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
S-136 50 Haninge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.