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Brevet européen · EP2159087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2159087
Numéro de demande
EP09166946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2009
Publié
3 mars 2010
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/34 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008039699 26.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Burr, Reinhold

89518, Heidenheim, DE

Jochmann, Paul

70191, Stuttgart, DE

Lang, Matthias

70469, Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.